Le Stade de Reims perd son procès contre la FFF

Encore une défaite judiciaire pour Reims…

Le tribunal administratif de Nancy a donné raison mardi soir à la FFF contre le Stade de Reims dans l’affaire Bastia. Pour rappeler les faits, en 2016, le Stade de Reims est relégué à l’issue de l’exercice 2015-2016, mais réclame sa réintégration dans l’élite. Le club désigne le Sporting Club de Bastia comme fusible, dixième du championnat, et dont les finances sont dans un très mauvais état (rétrogradation administrative en National 3 en 2017). Reims avait alors porté réclamation en janvier 2021, lorsque le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne avait révélé qu’une faute avait été commise durant le contrôle financier de Bastia. Reims aurait donc dû être maintenu en Ligue 1 pour la saison 2016-2017, et Bastia rétrogradé.

Le club rémois a porté plainte contre la FFF, qui a été condamnée en janvier 2023 à verser 4,78 millions d’euros au club champenois pour réparer le préjudice. La Fédération a alors saisi une cour d’appel, et c’est ce jugement qui a été rendu mardi soir. Cette dernière a justifié sa décision par le fait que si seuls les éléments dont la Direction nationale du contrôle de gestion (DNCG) disposait étaient pris en compte, « la relégation du SC Bastia ne s’imposait de manière manifeste ». En l’état des choses, « la responsabilité de la FFF, et en tout état de cause de la LFP, n’était pas engagée ». Le Stade de Reims devrait donc rendre les sommes versées par la FFF, mais a prévu de déposer un recours devant le Conseil d’État.

Les Rémois passent leur semaine au tribunal.