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Manchester City et la Premier League mettent fin à leur litige

LB
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Manchester City et la Premier League mettent fin à leur litige

Tout est bien qui finit bien.

La Premier League et Manchester City ont annoncé ce lundi être parvenus à un accord mettant fin à leur litige sur les règles de sponsoring imposées aux clubs anglais. Le club cityzen a mené une bataille juridique pour tenter de faire tomber le règlement sur les « Associated Party Transactions », qu’il jugeait illégal et discriminatoire. Ce règlement encadre les accords de partenariat commercial passés avec des sociétés liées aux propriétaires des clubs, afin de s’assurer que les contrats représentent la juste valeur du marché.

Le sponsoring des Cityzens au cœur des débats

Racheté en 2008 par un fonds d’investissement des Émirats arabes unis, le sponsor Etihad Airways s’est ainsi affiché partout dans les contours du club. Une procédure d’arbitrage avait alors été lancée par la PL, mais la décision, rendue en octobre 2024, a donné lieu à des interprétations très différentes. Face à ces dissensions, la Premier League a amendé son règlement le mois suivant, règlement attaqué dans la foulée par Manchester City, ce qui a donné lieu à une seconde procédure d’arbitrage.

Les deux parties « sont parvenues à un accord » dans le cadre de cet arbitrage et « ont convenu de mettre fin à la procédure. Cet accord met fin au litige entre les parties concernant les règles de l’APT », selon le communiqué publié par les deux entités. Le club mancunien a par ailleurs précisé que « dans le cadre de cet accord, Manchester City reconnaît que les règles de l’APT actuelles sont valides et contraignantes ».

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LB

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