En poursuivant votre navigation sur SOFOOT.com, vous acceptez nos CGV relatives à l’utilisation de cookies
et des données associées pour vous proposer des contenus et services adaptés à vos centres d’intérêts
. Gérer les paramètres des cookies.
MATCHS 26 Résultats Classements Options
  1. // Supporters
  2. // Loi Larrivé

La loi entérine le fichage des supporters

Déposée au départ avec un volet exclusivement répressif, la proposition de loi de Guillaume Larrivé sur la lutte contre le hooliganisme a été étoffée, en séance à l’Assemblée nationale, par deux dispositions relatives à la représentation des supporters, aussi bien au sein des clubs que via une instance nationale. Mais, dans l’ensemble, le texte suscite tout de même de réelles interrogations chez ceux qui fréquentent assidûment les tribunes.

Modififié
« Libertés bafouées, supporters fichés, occupez-vous des terroristes, pas des supporters » , pouvait-on lire dans la quart de virage nord-ouest du stade de la Meinau à Strasbourg lors de la réception de Béziers en National samedi dernier. Même son de cloche du côté du Forez, où une banderole « Pas de liberté, pas de dialogue, pas de juge indépendant, c'est Larrivé de la dictature » , barrait le kop Sud de Geoffroy-Guichard lors de la réception du PSG dimanche. De la Ligue 1 au National, l’objet du courroux exprimé par les groupes de supporters qui occupent les virages populaires était à chercher du côté de la proposition de loi relative à la lutte contre le hooliganisme, déposée par le député de l’Yonne Guillaume Larrivé (LR) et par 42 de ses collègues LR et UDI. Un texte remis dans l’émotion qui avait suivi les incidents entre Marseille et Lyon, le 20 septembre dernier, et dont beaucoup pensaient qu’il serait enterré, tant l’arsenal législatif hérité de la loi Loppsi 2 donne aux pouvoirs publics les coudées franches dans la lutte contre les violences autour des matchs de football.

Le contre-sens du contre-parcage


Pourtant, après s’être montré réticent à l’idée de nouvelles dispositions législatives sur cette question, les services du ministère de l’Intérieur ont travaillé avec Guillaume Larrivé, et Matignon a donné son feu vert pour que le texte soit inscrit à l’ordre du jour de l’Assemblée nationale et – mieux – que la commission des lois ne le rejette pas. Lors de l’examen en commission, Guillaume Larrivé traduisait pourtant une certaine méconnaissance du fonctionnement des tribunes en pointant : « Ce qu’on appelle techniquement les manœuvres de contre-parcage qui consiste à acheter ou faire acheter des places à des supporters locaux et de forcer l’organisation des matchs pour aller s’introduire au cœur du dispositif adverse pour créer des désordres, ce qui est évidemment très dangereux. » La pratique du contre-parcage, expérimentée à de nombreuses reprises par les supporters contestataires du PSG, a montré une réalité sensiblement différente. C’est justement parce que l’accès au secteur visiteur leur est très souvent impossible en raison d’annulations de places, comme à Monaco, ou d’interdiction pure et simple d’entrer que certains fans parisiens se retrouvent dans ces « contre-parcages » sans qu’il n’y ait eu d’incidents à déplorer (sauf lors d’un Nantes-PSG), comme en témoignent les déplacements de fans parisiens à Rennes ou à Reims cette saison, négociés en amont avec les pouvoirs publics locaux. De même, la manœuvre a été utilisée par les supporters nantais à Lille la saison dernière, lorsque les membres de la Brigade Loire ont été accueillis dans le virage des Dogues lillois, comme un pied de nez aux autorités face aux conditions drastiques imposées pour le déplacement. Contacté par So Foot, Guillaume Larrivé n’a pas souhaité réagir à ces contre-exemples.

« Un seul club est demandeur de telles dispositions : le PSG »


Centré sur le volet répressif, le député de l’Yonne a donc proposé des mesures fortes pour renforcer les dispositifs de lutte contre le hooliganisme. L’article 1 prévoit la possibilité pour les clubs de refuser l’accès à des personnes qui, sans être interdites de stade, auraient porté atteinte « ou portent atteinte aux dispositions prises par les organisateurs pour assurer le bon déroulement ou la sécurité de ces manifestations » . Et pour ce faire, la loi leur permettra de tenir un fichier des personnes n’ayant pas respecté les conditions générales de vente ou le règlement intérieur du club « dans des conditions fixées par décret en Conseil d’État pris après avis de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) » . C’est à l’initiative d’un amendement déposé par Patrick Menucci et le groupe SRC (socialiste républicain et citoyen) en commission que le dispositif prévu par la loi a été davantage encadré. Mais pas suffisamment selon Pierre Barthélemy, avocat d’une association de supporters parisiens : « Le texte offre aux clubs des pouvoirs majeurs de restriction des droits des supporters. Mais sa rédaction reste floue. C’est donc de nouveau la porte ouverte à de nombreux abus potentiels. Et, à ce stade, on n'a pas les moyens de s’opposer à ces abus. » D’ailleurs sur ce sujet, où ils sont pourtant les premiers concernés, ni l’Association nationale des supporters (ANS), ni même les clubs ou les instances du football n’ont été auditionnés par Guillaume Larrivé. Ce qui a suscité un certain étonnement au sein de l’ANS : « On avait fait une demande officielle pour être reçus et exposer notre point de vue, mais on n'a eu aucune réponse. »

Suivant l’objectif de durcir un mécanisme existant, l’article 2 consacre l’allongement des interdictions administratives de stade (IAS) d’un à deux ans – voire trois en cas de récidive. Ces IAS qui émanent des préfets et dont les contestations devant le tribunal administratif débouchent presque systématiquement sur des procédures d’annulation ne manquent pas de soulever des questions. « On avait travaillé à une loi sur la représentation des supporters et finalement, c’est une loi qui accentue seulement le côté répressif qui nous est présentée, en renforçant les interdictions administratives de stade et en permettant aux clubs de ficher leurs propres supporters » , avait réagi Marie-George Buffet, contactée par So Foot, à l’issue de l’examen du texte en commission. « L'allongement des interdictions administratives de stade est dans l'air du temps. Les autorités privilégient de plus en plus le juge administratif, pour agir plus rapidement, au juge judiciaire, qui offre plus de garanties pour la défense. C'est un problème qui dépasse le sport » , souligne Nicolas Hourcade, sociologue à l’École centrale de Lyon et spécialiste du supportérisme, pour qui « le principal problème de ce texte réside dans les pouvoirs conférés aux clubs, qui ne paraissent pas du tout suffisamment encadrés. Il faut être conscient qu'un seul club est demandeur de telles dispositions : le PSG. Les autres clubs français n'étaient, pour la plupart, même pas informés du projet de loi » .

« Le rôle des supporters reconnu pour la première fois »


En séance, le texte a toutefois évolué. Dans son appellation déjà, devenue « proposition de loi renforçant le dialogue avec les supporters et luttant contre le hooliganisme » , afin de marquer aussi la mise en avant de la prévention. « Pour la première fois, le rôle positif des supporters est affirmé dans l’hémicycle, et la tonalité de certains discours combinant prévention et répression est assez inédite » , analyse Nicolas Hourcade, dont les travaux, en particulier Le Livre vert du supporterisme, rédigé avec Ludovic Lestrelin et Patrick Mignon, ont été mentionnés par le secrétaire d’État aux Sports, Thierry Braillard. De fait, le texte s’est enrichi d’un article instaurant un officier de liaison entre le club et les supporters, exigé de longue date par l’UEFA dans son règlement. Cette personne référente au sein de chaque club devra être choisie après avis des supporters. « Il faudrait cependant préciser ce que sera, au niveau local, la personne chargée des relations avec les supporters. Je trouve qu'il y a une ambiguïté dans le texte. Est-ce que ce sera un salarié du club, chargé spécifiquement de ces questions, comme doit l'être l'officier de liaison avec les supporters prôné par l'UEFA ? Ou est-ce qu'il s'agit en fait d'un représentant des supporters, comme ça existe en Allemagne, qui est indépendant, et échange régulièrement avec le club ? » , s’interroge Nicolas Hourcade.

Par ailleurs, une instance nationale du supporterisme « ayant pour mission de contribuer au dialogue entre les supporters et les autres acteurs du sport, et de réfléchir à la participation des supporters au bon déroulement des compétitions sportives et à l’amélioration de leur accueil » est créée par un amendement de François de Rugy. Le député (EELV) de Loire-Atlantique a repris quelques-unes des mesures contenues dans la proposition de loi qu’il avait déposée avec des députés et des sénateurs de tout bord, visant à la représentation des supporters. « Le rapporteur a vu l’intérêt de rééquilibrer le texte qui ne penchait que dans le sens de la répression. Je l’ai voté, mais je vais continuer, car on n’a pas encore épuisé le sujet d’un meilleur dialogue avec les supporters » , a déclaré François de Rugy à So Foot. De son côté, le Conseil national des supporters français, qui se positionne sur les questions de gouvernance et de représentation des supporters, est partagé : « On s’oppose avec fermeté aux mesures de fichage des supporters par les clubs adoptées sans garde-fou ; néanmoins, les amendements en faveur du dialogue avec les supporters, issus d’une proposition de loi que nous avions soutenue, sont accueillis favorablement par notre organisation qui souhaite que le législateur aille encore plus dans la reconnaissance du rôle positif des supporters » , a indiqué son président, Florian Le Teuff.

« Un régime de répression doit aussi offrir des garanties »


Pour d’autres toutefois, malgré l’intégration de ces mesures, le compte n’y est pas, et des interrogations demeurent, en particulier concernant le contrôle du fichage des supporters et le bien-fondé du renforcement des mesures de police administratives. « Alors que la pratique démontre que les erreurs ou abus sont nombreux, je trouve très regrettable que des amendements permettant de mettre des garde-fous aient été rejetés. Pour être légitime et efficace, un régime de répression doit aussi offrir des garanties. Surtout quand il est question de libertés fondamentales de tout citoyen » , a déploré l’avocat Pierre Barthélemy, non sans résonance avec l’air du temps. Le débat quant aux interdictions de stade en séance a parfois montré une certaine confusion entre les mesures administratives censées écarter de façon préventive des individus dans l’attente de poursuites et les décisions judiciaires prises par le juge et entérinant une condamnation. « On souhaitait que ces mesures soient encadrées. Dès l’instant où il n’y a pas de poursuites ou lorsque quelqu’un est reconnu innocent, il faut que les mesures administratives tombent, fait-on valoir du côté de l’Association nationale des supporters. Les interdictions administratives sont censées faire la jonction avec une interdiction judiciaire de stade, pas devenir une mesure d’écartement systématique. » Pierre Barthélemy est plus sévère encore : « Après avoir écouté les débats, je suis sidéré de la méconnaissance réelle de ces sujets par nombre d’élus : incapacité à distinguer parmi les incidents ceux qui relèvent du hooliganisme (notamment les violences) et de la pyrotechnie festive (illégale, mais non violente), méconnaissance du rôle d'interlocuteur des associations de supporters, etc. À aucun moment, ni la question des abus constatés dans l'usage des interdictions administratives de stade, ni leurs annulations répétées par le juge administratif n’ont été abordées. Alors même qu'on en a durci le régime. » Comme un aperçu des questions qui restent en suspens avant l’examen de la loi par le Sénat.

Par Anthony Cerveaux *Nicolas Hourcade est également collaborateur de SoFoot et SoFoot.com
Vous avez relevé une coquille ou une inexactitude dans ce papier ? Proposez une correction à nos secrétaires de rédaction.
Modifié



Hier à 16:22 320€ à gagner avec Caen-Nice & Espanyol-Valence
il y a 9 heures Orlando City donne 280 000 euros pour les victimes de l’ouragan Maria il y a 11 heures Chris Coleman, du pays de Galles à Sunderland 2
Partenaires
Olive & Tom Gérez comme un pro votre équipe de sport amateur
Hier à 15:52 Une enquête du fisc espagnol menace le poste de Tebas 50 Hier à 15:49 Le classement FIFA réformé après le mondial 39 Hier à 11:56 Bebeto rejoint le parti politique de Romário au Brésil 7 Hier à 11:43 Chapecoense assure son maintien 3 Hier à 10:28 Deux éducateurs d'un club amateur écartés pour radicalisation 128 Hier à 08:40 L’effigie d’un serial killer sur le drapeau d’un supporter 24 jeudi 16 novembre Parme passe sous pavillon chinois 41 jeudi 16 novembre Mondial 2022 : Le Qatar fixe un salaire minimum pour les travailleurs immigrés 24 jeudi 16 novembre Des spectateurs payés pour remplir les stades du Qatar 91 jeudi 16 novembre Corinthians sacré champion du Brésil 23 mercredi 15 novembre La boulette de Carragher lors d'un match amical 8 mercredi 15 novembre Poursuivi pour corruption, un ancien dirigeant argentin se suicide 15 mardi 14 novembre Un jeune joueur suspendu par son club après un salut fasciste 44 mardi 14 novembre Des drapeaux LGBT sur les poteaux de corner anglais 33 mardi 14 novembre Tony Chapron va prendre sa retraite 48 lundi 13 novembre Évra tracte une Jeep à Dubaï et promet de revenir plus fort 103 lundi 13 novembre Ryan Giggs futur directeur d'une académie au Vietnam 13 lundi 13 novembre Le GRAND TOURNOI de la #SOFOOTLIGUE 40 lundi 13 novembre Benzema : « Il ne faut pas être bête... » 188 dimanche 12 novembre Le golazo de Ronaldinho 23 dimanche 12 novembre Un chien tacle un joueur en plein match de D3 argentine 20 dimanche 12 novembre Un gardien explose le record de matchs de Peter Shilton 14 dimanche 12 novembre Real Madrid : 450 millions d'euros pour Neymar ? 59 samedi 11 novembre Privé d'arbitrage à cause de son nom 22 samedi 11 novembre Van Basten teste des nouvelles règles en D4 néerlandaise 28 vendredi 10 novembre Mondial 2018 : un ancien responsable russe reconnaît avoir détourné 735 000 euros 5 vendredi 10 novembre Bernard Ross toujours porté disparu 28 vendredi 10 novembre Un joueur de NBA lâche un « Matuidi Charo » en plein match 49 jeudi 9 novembre Coupe du monde : Un rapport inquiétant du Conseil des droits de l'homme de la FIFA 9 jeudi 9 novembre Rémi Garde reprend du service à l'Impact de Montréal 18 jeudi 9 novembre Guangzhou : Cannavaro remplace Scolari 3 mercredi 8 novembre 735€ à gagner avec France, Brésil & Allemagne 2 mercredi 8 novembre So Foot Club 100% Neymar 7 mardi 7 novembre Le coach de Vélez Sársfield démissionne, car on lui a craché dessus 10 mardi 7 novembre Modène fait faillite 12 mardi 7 novembre Manfredonia perd un match sur tapis vert en Serie D 5 mardi 7 novembre Il entre sur le terrain en glissant sur les escaliers 14 mardi 7 novembre Ronaldo de retour au Corinthians ? 54 mardi 7 novembre Polémique autour des secouristes d'un match de D4 allemande 19 mardi 7 novembre Un match de Gambardella interrompu à cause d'un sabre 24 mardi 7 novembre Un fan anglais mate Chorley-Fleetwood depuis sa fenêtre 17 mardi 7 novembre Allemagne : le chef de la VAR limogé pour favoritisme 17 mardi 7 novembre Maradona va jouer avec le président Maduro 39 lundi 6 novembre Al Ahly veut déposer un recours contre l'arbitrage 22 lundi 6 novembre Makelele nouvel entraîneur d'Eupen 24 lundi 6 novembre L'attentat d'Ignacio Fernández pendant River-Boca 25 lundi 6 novembre Cannavaro du Tianjin Quanjian au Guangzhou Evergrande 6 dimanche 5 novembre Yoann Barbet humilie un adversaire pendant Brentford-Leeds 8 dimanche 5 novembre Al-Quwa Al-Jawiya remporte l'AFC Cup 5 dimanche 5 novembre Le Wydad remporte la Ligue des champions africaine 12 samedi 4 novembre 259€ à gagner avec Man City & Inter Milan samedi 4 novembre Chengtou, premier club tibétain dans une ligue professionnelle chinoise 15 samedi 4 novembre Marco Simone viré par le Club africain 23 samedi 4 novembre La pelouse du club d'Hyde United prend feu face à MK Dons 5 samedi 4 novembre EXCLU : 120€ offerts pour parier chez Unibet ! vendredi 3 novembre Patrice Évra mis à pied par l'OM 54 vendredi 3 novembre L'Albirex Niigata Singapore champion du Singapour 4 vendredi 3 novembre Un club de D4 roumaine a payé ses supporters pour jouer 6 jeudi 2 novembre 326€ à gagner avec Valence & Porto jeudi 2 novembre Un jeune espoir belge décède d'une crise cardiaque 10 jeudi 2 novembre La blessure impressionnante d’Ustari 9 jeudi 2 novembre Un joueur de MLS suspendu pour violences conjugales 13 jeudi 2 novembre Un joueur argentin prend deux cartons jaunes en dix secondes 10 mercredi 1er novembre Ballon d'or africain : la liste des 30 nommés 28 mercredi 1er novembre L'ancien international ghanéen Abubakari Yakubu est décédé 13 mercredi 1er novembre Envahissement de terrain pendant l'entraînement d'Al Ahly 4 mercredi 1er novembre Les joueurs du Club africain refusent de s'entraîner 3 mercredi 1er novembre Boca Juniors interdit les cheerleaders à la Bombonera 16 mercredi 1er novembre Éric Abidal cartonne la prolongation de Deschamps 51 mardi 31 octobre 350€ à gagner avec Séville & Naples - Man City mardi 31 octobre Pronostic Besiktas Monaco : 500€ à gagner sur le match de C1 ! mardi 31 octobre Un entraîneur de D4 anglaise contraint de rejouer 1 mardi 31 octobre L’entraîneur d’Ipswich pète un câble en conférence de presse 21 mardi 31 octobre Pour Diego Maradona, Sampaoli est « un charlatan » 19 mardi 31 octobre Il se coince dans un mur pour assister à un match de Boca 11 mardi 31 octobre Le but insolent de Marcus Maddison avec Petersborough 11 lundi 30 octobre La Pro League belge envisage d'impliquer les entraîneurs pour la VAR 13 lundi 30 octobre Un promu en D2 chinoise offre 3,5 millions d’euros à ses joueurs 8 lundi 30 octobre 225€ à gagner avec Man U, Bayern & Atlético 3 lundi 30 octobre Des joueurs feront leur coming out dans le jeu Football Manager 2018 82 lundi 30 octobre La minute la plus folle en Angleterre 23 lundi 30 octobre Colombius Crew pourrait changer de ville 7 dimanche 29 octobre Malbranque rebondit à Chasselay ! 8 dimanche 29 octobre Deux Dunkerquois en viennent aux mains pour tirer un penalty 17 dimanche 29 octobre L'hommage des fans de Willem II à Fran Sol dimanche 29 octobre Thuram : « Je me demande s'il y a une réelle volonté d'en finir avec la haine » 62 dimanche 29 octobre Bittolo se fait poser dix points de suture sur le pénis à cause d'un coéquipier 17 dimanche 29 octobre Expulsé pour avoir uriné en plein match 9 vendredi 27 octobre Pronostic Lille OM : 380€ à gagner sur le Bielsasico ! vendredi 27 octobre La Coupe des confédérations remplacée par un Mondial des clubs ? 31 vendredi 27 octobre Olimpia vainqueur de la première CONCACAF League 1 vendredi 27 octobre Youssef Rabeh (WAC) attaqué avant la finale de LDC africaine 4 vendredi 27 octobre Un ultra d’Independiente recherché par Interpol 3 vendredi 27 octobre Shaw « espère rejouer pour Pochettino » 10 vendredi 27 octobre Participez à la Coupe du monde de Football Manager ! 16 vendredi 27 octobre David Trezeguet candidat pour devenir directeur sportif à River 12 vendredi 27 octobre À Tahiti, un arbitre se bat avec un supporter pendant un match 9 jeudi 26 octobre Le ballon du Mondial russe a fuité 47 jeudi 26 octobre Un footballeur roumain fait ses débuts avec une prothèse du bras 30 mercredi 25 octobre Un gamin de 10 ans parcourt 500 kilomètres en avion pour s'entraîner 7 mercredi 25 octobre FPF : une amende record de 45 millions d’euros pour QPR 23 mercredi 25 octobre Affaire Anne Frank : des ultras d'Ascoli boycottent la minute de silence 77 mardi 24 octobre Rafik Kamergi en casquette sur l'animation d'avant-match 3 mardi 24 octobre Un joueur de Premier League soupçonné de tentative de viol 41 mardi 24 octobre Elle reprend les chansons des fans de San Lorenzo (via Brut Sport) mardi 24 octobre Le vrai meilleur buteur de l'Histoire (via Brut Sport) mardi 24 octobre Pourtant repêchée, l'Égypte se retire du CHAN 2018 9 mardi 24 octobre Les joueurs des championnats uruguayens en grève 7 mardi 24 octobre Le premier club de foot de l'histoire fête ses 160 ans 25 mardi 24 octobre Philadelphie recrute un tatoueur 7 mardi 24 octobre La voiture de Jefferson braquée 18 mardi 24 octobre Un joueur de Preston obligé de revenir sur la pelouse pour se prendre son rouge 6 lundi 23 octobre Giroud remporte le prix Puskás 56 lundi 23 octobre Un supporter chilien parcourt 3000 km pour son équipe 6 lundi 23 octobre 273€ à gagner avec la Lazio & l'Atalanta 1 lundi 23 octobre Un supporter sort du coma grâce aux chants du stade 11 lundi 23 octobre Record de points pour le Toronto FC en MLS 13