1. //
  2. // Justice

Heinz Müller et le CDI des footballeurs : acte 2

L'ancien gardien Heinz Müller est opposé à son ancien club Mayence sur le terrain judiciaire. Après une première victoire, la justice allemande a rejeté la semaine dernière la requalification de son contrat en CDI. Un retour à la situation de départ qui n'arrête pas l'affaire Müller, dont les conséquences pourraient être majeures pour le monde du sport européen.

455 6
  • 1. La décision révolutionnaire


    En mars 2015, le tribunal du travail de Mayence donne raison au gardien Heinz Müller dans le conflit qui l'oppose à son ancien club. Son avocat, Horst Kletke, ne cache pas sa réaction de l'époque : « La décision en première instance a été surprenante pour tout le monde. » La surprise, c'est que le tribunal invalide la nature du contrat, un CDD. Pourtant, ce n'est même pas le sujet de la plainte d'origine. « Au départ, la plainte ne concerne pas le fait d'avoir un contrat à durée déterminée. Elle porte sur le paiement de l'année de prolongation en option qu'il avait. » Cette prolongation devait être automatique si Müller jouait 23 matchs de Bundesliga. Mais l'entraîneur Thomas Tuchel bannit son gardien de l'équipe première à la suite d'un match contre Augsburg. Avant la rencontre, Müller se dit prêt à jouer alors qu'il a des problèmes musculaires. Sa blessure revient pendant le match. Tuchel devient fou à la mi-temps et ne souhaite plus revoir son joueur avec l'équipe première. Envoyé chez les U23, Müller n'a donc plus aucune chance d'obtenir ses matchs et son année de contrat en rab. C'est le début du conflit. L'Arbeitsgericht rejette les principales demandes de Müller sur cette prolongation. Mais la discussion dévie sur la manière dont le contrat a été prolongé. Après un premier CDD de deux ans signé par Müller, les juges allemands ont considéré que le nouveau contrat était nécessairement un CDI, le gardien ne justifiant plus d’un travail « temporaire » , mais d’une réelle activité continue au sein du club… Plus simplement, puisque Müller dispose d’un CDI selon la justice, le contrat ne peut arriver à échéance et Müller est encore lié à Mayence. En suivant les règles applicables à n'importe quel autre travailleur en Allemagne, le spectre d'un arrêt Bosman d'un nouveau genre apparaît… Mayence, avec la DFL (la Ligue de football allemande) en appui, se voit contraint d’interjeter appel.


  • 2. La deuxième instance


    Près d'un an plus tard, le 17 février, la justice revient sur sa décision en deuxième instance. La fin du contrat d'Heinz Müller dès juin 2014 est de nouveau validée. Le tribunal régional réaffirme ainsi la spécificité des contrats de travail des sportifs, au moins en Allemagne. Dans son compte-rendu, la cour affirme précisément que « la limitation du contrat est justifiée compte tenu de la nature du travail du plaignant comme football professionnel » . Kletke l'admet tout à fait : « On peut estimer que du point de vue du droit, le footballeur est évidemment un travailleur comme un autre. Mais sur certains aspects, les conditions de travail des footballeurs font qu'ils ne peuvent pas être pleinement considérés comme des travailleurs lambda et qu'il leur faut des règles spécifiques. » La bataille juridique n'est pas finie pour autant, Müller réclamant toujours sa dernière année de contrat. « On réfléchit actuellement à ce qui va être fait pour la suite. Après le jugement qui vient de tomber, il y a encore la possibilité de déposer d'autres recours, dans un Arbeitsgericht ou au niveau européen. » Il reste surtout la possibilité de trouver un accord avec le club de Mayence, pour éviter de longues procédures et de créer un précédent. Car l'idée d'un statu quo est privilégiée par les différents acteurs de ce feuilleton judiciaire. Christian Heidel, manager sportif de Mayence, a d'ailleurs salué « un jugement qui rend service au football, pas seulement aux équipes, mais également aux joueurs et à tous les sportifs » . Pour autant, le problème du droit du travail pour les footballeurs reste sensible, et le système est remis en question.


  • 3. Un CDI pour tous ?


    Si l’accord à l’amiable mettrait en sommeil la question de la requalification du contrat de travail des footballeurs allemands, rien n’est moins sûr si le conseil d’Heinz Müller décidait de porter l’affaire au plus haut. Un passage par la Cour suprême du pays, mais surtout les instances européennes, pourrait en effet emporter des conséquences bien plus larges. Pour Jean-Pierre Karaquillo, auteur d’un rapport commandé par Thierry Braillard en 2015 et traitant notamment de la question du contrat du sportif de haut niveau, le risque de voir le CDI s’affirmer comme le contrat de référence dans le football est réel : « Je ne suis pas étonné de ce qu’il se passe en Allemagne. Ce qui m’étonne, c’est que ça ne se soit pas passé plus tôt. En France, ça fait très longtemps que la Cour de cassation statue dans le sens de la requalification en CDI. » Car s’il a longtemps bénéficié de ses spécificités pour échapper au CDI, qui est le lien contractuel employeur/employé de principe en Europe, le football voit depuis quelques années se rapprocher le spectre de sa systématisation au détriment du CDD dit d’usage. « Dans les années 80, la Cour de cassation allait dans ce sens, mais à partir de 2008, et surtout de 2014, la Cour de cassation a fait revirement, et dit en substance "les contrats d’usage, on en veut plus". On sait aujourd’hui que si on reste dans les contrats à durée déterminée, y a un risque de requalification à expiration du CDD. Ce risque existe à 99%. D’autant plus qu’il y a une directive européenne de 1999, qui fait du CDI le principe. » Si les juridictions européennes n’ont pour l’instant pas eu loisir de s’exprimer concernant la requalification des contrats de sportifs de haut niveau, le problème pourrait se poser avec l’affaire Müller, et entraîner des conséquences pour l’ensemble des pays membres : « Le risque existe toujours, car les juges communautaires n’en ont rien à foutre de la spécificité du sport. » Et si le CDI venait à être imposé, les conséquences pourraient être désastreuses pour les clubs. Imaginez donc qu’un joueur puisse, unilatéralement et après avoir donné son préavis, rompre son lien contractuel avec son équipe et, ainsi, la priver des indemnités de transfert…


  • 4. Comment y parer ?


    L’affaire Müller n’ayant pas encore livré toutes ses leçons, le problème reste entier et en suspens. Pourtant, certains pays se sont affairés à créer des dispositions particulières pour protéger sportifs et clubs face à ce danger. Ainsi, en France, la loi du 28 novembre 2015 issue des travaux de la commission Karaquillo, pose les conditions du contrat du sportif de haut niveau et les insère dans le code du sport. Son auteur en explique la démarche : « Nous avons fait un texte qui déroge au code du travail. Dans la majorité des autres pays, les clubs se basent sur les CDD du code du travail, les contrats d’usage, mais on a souhaité renforcer la protection en créant quelque chose de spécifique au sportif de haut niveau. D’où son inscription au code du sport, pour éviter que d’autres secteurs s’en prévalent. » Présenté comme un contrat de protection des salariés aux parlementaires, le texte de loi a d’ailleurs, chose rare, fait l’unanimité dans les rangs de l’hémicycle. Mais même bardée de bonnes intentions, la loi n’est pas exemptée du danger communautaire : « La Cour de cassation, si elle considère qu’il y a un problème, renverra une question préjudicielle à la Cour du Luxembourg. Mais le risque a été pesé. On estime que si on était resté dans le CDD d’usage, le risque était à 99% de requalification. Je pense que là, avec les justifications qu’on a données, il y a moins de risques. » Des risques que la Belgique, par une loi de 1978 sur le sportif rémunéré, l’Espagne, par un décret royal de 1985, ou encore l’Italie, via son comité olympique, ont déjà tenté de limiter, avec succès jusqu’alors, en établissant des contrats spécifiques aux footballeurs et autres sportifs. Reste à savoir si l’affaire Müller emportera avec elle toutes ces dispositions a priori plus adaptées à un monde du travail pas comme les autres. Qui aurait cru qu’un gardien en fin de carrière et portant le cheveu gominé causerait autant de troubles aux juristes européens…

    Par Côme Tessier et Raphael Gaftarnik
    Vous avez relevé une coquille ou une inexactitude dans ce papier ? Proposez une correction à nos secrétaires de rédaction.
  • Dans cet article

    C'est intéressant comme débat.
    C'est vrai que l'usage dans le foot c'est le CDD mais pourquoi ne pas envisager un CDI, je veux dire, ce serait peut être le moyen de dégonfler un peu la folie des montants des transferts.
    Après tout les footballeurs sont des salariés comme les autres.
    Le principe du transfert, ça m'a toujours halluciné. Payer pour un être humain, il y a un coté malsain je trouve.
    un mec derrière son PC Niveau : Ligue 2
    Note : 1
    Ce serait une catastrophe économique pour beaucoup de clubs si les CDI pour footballeur étaient mis en place actuellement. Aucun joueur ne prendrait sa retraite vu leurs salaire.
    Les « petits » clubs couleront car ils n’auront plus l’argent des transferts pour vivre.
    Monaco Porto et tous les clubs « gros vendeurs » seraient bien dans la merde...
    Pour que ça marche, il faudrait que ce soit mis en place seulement pour les nouveaux footballeurs, par exemple tous joueur signant son premier contrat pro à partir du 1er janvier 2018, voire encore plus tard pour que les clubs aient le temps de s'organiser (les salaires seront bien moins important, du coup pas sûr que ça se bouscule autant dans les centres de formation).

    Mais le gros risque, c'est que les joueurs seraient encore plus "rois" car ils pourraient vraiment se barrer à n'importe quel mercato
    Non mais ça virerait vite au n'importe quoi.
    Le PSG contacte un joueur de façon informelle, il lui promet un salaire de dingue => Le mec pose sa démission (3 mois de préavis LoL) et il signe au PSG.
    Jean Michel Assaule Niveau : Ligue 2
    Foot + pognon + législation = un beau merdier.
    Merci d'avoir traité de ce gros problème. Car si on pense de suite, comme joueurs concernés, au top players qu'on voit sur be in sport tous les week ends, il faut penser à tous ceux qui gagnent un salaire correct.
    Dans le cas de Muller, même s'il se fait virer, il pourra finir sa vie avec ses gains passés. Imaginez si c'est le cas d'un pauvre gardien de d3 ou d4. Le mec pourrait se retrouver vraiment dans la merde en cas de licenciement abusif...
    Déçu2Bordeaux-Pas2Coeur Niveau : CFA
    Niveau CFA : J'irai cracher sur vos tombes. Moi, j'ai le niveau 1/4 de finale d'€paLeague.

    @donfiore...P-e. que le gars fera une reconversion comme tant de gens. Je voulais être jeune toute ma vie, mais je ne comprends pas, ça n'a pas l'air de marcher. Les footballeurs, sont-ils comme tout le monde ou pas ?
    Hier à 22:10 317€ à gagner avec Italie & Serbie 1
    Hier à 14:48 Huntelaar de retour à l'Ajax ? 28 Hier à 10:56 Un match suspendu à la suite de l'agression d'un juge de ligne 8 Hier à 10:25 Arda vers Arsenal ? 36
    Partenaires
    Olive & Tom Logo FOOT.fr
    Hier à 09:22 De la cocaïne Messi découverte au Pérou 12 mercredi 22 mars Le missile en lucarne de Podolski 17 mercredi 22 mars Quand Kylian Mbappé va aux cages 19 mercredi 22 mars Une réforme de la réglementation des transferts ? 21
    mercredi 22 mars SO FOOT CLUB - Spécial Coupe de France mercredi 22 mars Deniz Aytekin ne sera pas suspendu 20 mercredi 22 mars Monaco aurait refusé 110 millions pour Mbappé 108 mercredi 22 mars L'agent de Lacazette nie avoir rendu visite à l'Atlético 43 mercredi 22 mars Une vidéo anti-Wenger embarrassante 38 mercredi 22 mars Un lob soyeux au Chili 2 mercredi 22 mars Rooney de plus en plus proche d'Everton 43 mardi 21 mars Baston entre parents pendant un match de jeunes à Majorque 20 mardi 21 mars La praline de Novick 5 mardi 21 mars En cas de montée en L2, Chambly jouerait au Mans 11 mardi 21 mars David James voit Joe Hart à la Juve 34 mardi 21 mars Bizutage en règle pour les néo-Bleus 17 mardi 21 mars Courtois n'ira pas au Real 30 mardi 21 mars Sven Kums expose ses photos Instagram 15 mardi 21 mars La boulette du gardien de San José 5 mardi 21 mars Schweinsteiger à Chicago 26 lundi 20 mars Un arbitre ghanéen suspendu à vie 21 lundi 20 mars Une équipe de D2 agressée à son hôtel 9 lundi 20 mars Jallet en renfort 41 lundi 20 mars Gago écrase son adversaire 11 lundi 20 mars Florentin et Mathias Pogba font le show à la télé 26 lundi 20 mars Le capitaine de Derry City retrouvé mort 11 lundi 20 mars Mon Petit Gazon : les tops et les flops de la 30e journée 5 dimanche 19 mars Rabiot relève le PSG 1 dimanche 19 mars Draxler donne l'avantage au PSG 2 dimanche 19 mars Lacazette ouvre le score au Parc 1 dimanche 19 mars Le caramel de Griezmann 8 dimanche 19 mars Quand le match Chambly-Marseille Consolat dégénère 19 dimanche 19 mars Le coup franc magistral de Mertens 10 dimanche 19 mars Pronostic PSG Lyon : jusqu'à 600€ à gagner sur l'affiche de Ligue 1 dimanche 19 mars Puni, il doit nettoyer les sièges du stade 14 dimanche 19 mars Un joueur ghanéen se trahit en interview 6 samedi 18 mars Les Ultramarines rendent hommage à Triaud, qui craque un fumigène 9 samedi 18 mars La bataille du ciel pour Wenger 15 samedi 18 mars La femme de Michael Essien rachète un club de D3 italienne 6 samedi 18 mars Un gardien complètement fou en Angleterre 8 samedi 18 mars Yaya Touré à United ? 15 samedi 18 mars Fernandão se fracture le bras vendredi 17 mars Une statue parodique de Peter Lim aux Fallas de Valence 3 vendredi 17 mars Golazo en Copa Libertadores 4 vendredi 17 mars Crystal Palace veut garder Sakho 12 vendredi 17 mars Le musée de la FIFA se sépare de la moitié de ses collaborateurs 10 vendredi 17 mars 211€ à gagner avec Monaco & Naples jeudi 16 mars Les buts de Roma - Lyon 1 jeudi 16 mars Les Aigles noirs à la fête 2 jeudi 16 mars La Ligue 1 aura bientôt son naming 51 jeudi 16 mars Pendant ce temps-là, Benzema se la coule douce au soleil 56 jeudi 16 mars À table avec Carlo Ancelotti 38 jeudi 16 mars Le triple arrêt d'Oblak contre Leverkusen 12 mercredi 15 mars Le coup de boule de Bakayoko mercredi 15 mars Leroy Sané sonne Monaco mercredi 15 mars Fabinho double la mise pour l'ASM mercredi 15 mars Le but de Mbappé mercredi 15 mars L'UJSF demande d'arrêter de filmer en tribune de presse 11 mercredi 15 mars Golazo en Uruguay 7 mercredi 15 mars Un club de D2 suédoise veut sanctionner ses joueurs qui simulent 15 mercredi 15 mars Des photos de mariage au stade d'Anderlecht 2 mercredi 15 mars Lukaku a refusé une prolongation à 140 000 livres par semaine 25 mercredi 15 mars 7000 km pour un match de D2 russe 15 mercredi 15 mars Une émission espagnole dévoile un maillot parodique du Barça 13 mercredi 15 mars Pronostic Monaco Manchester City : jusqu'à 735€ à gagner sur l'affiche de Ligue des Champions mardi 14 mars Deux joueurs suspendus un an pour agression sur un arbitre 5 mardi 14 mars Pirlo : « Pour rivaliser, la MLS doit supprimer les restrictions de transferts » 27 mardi 14 mars Un ultra de D3 argentine tire sur des supporters adverses 24 mardi 14 mars Les candidats de l'UEFA au Conseil de la FIFA sont connus 1 mardi 14 mars Des nouvelles de Michael Essien 8 mardi 14 mars Au Brésil, un match vire au chaos total 18 mardi 14 mars Wylan Cyprien sera opéré ce mardi 14 mardi 14 mars Le bourreau d'Axel Witsel lourdement sanctionné 37 mardi 14 mars Everton veut blinder la clause de Lukaku 11 lundi 13 mars Après son carton rouge, il est rétrogradé en équipe réserve 9 lundi 13 mars Ils s'embrouillent pour tirer un péno... et le ratent 9 lundi 13 mars Wayne Shaw vend des tourtes 5 lundi 13 mars Il se balade sur le terrain avec une barre de fer 26 lundi 13 mars Yuya Kubo se balade dans la défense adverse 4 lundi 13 mars Mon Petit Gazon : les tops et les flops de la 29e journée 17 lundi 13 mars Reprise de folie au Kosovo 5 lundi 13 mars 299€ à gagner avec Monaco - City & Leicester - FC Sévillle lundi 13 mars Bale investit dans un pub au pays de Galles 9 lundi 13 mars Un Sénégalais tente de jeter un sort dans le but zambien 7 dimanche 12 mars La belle boulette de Navas 9 dimanche 12 mars Le but dingue de Depay 13 dimanche 12 mars Mats Hummels s'offre le tacle de l'année 15 dimanche 12 mars Wylan Cyprien revient sur sa blessure 12 dimanche 12 mars Un fan de Tottenham remercie la Croix rouge flamande 1 dimanche 12 mars L'œil de faucon d'un arbitre américain 7 dimanche 12 mars King Kazu devient le plus vieux buteur de l'histoire 8 dimanche 12 mars Un but « bumper » en Ukraine samedi 11 mars Pedro Caixinha nouveau coach des Rangers 3 samedi 11 mars Infantino appuie Čeferin contre Trump 6 samedi 11 mars Grève des arbitres au Mexique 1 samedi 11 mars Un csc ridicule au Danemark 4 samedi 11 mars Une mine en championnat tunisien 2 vendredi 10 mars Kaboré plaît en Chine 9 vendredi 10 mars En prison depuis 2010, Bruno pourrait reprendre le foot 29 vendredi 10 mars Hitzlsperger : « On ne fait pas son coming-out pour énerver les hétéros » 22 vendredi 10 mars 321€ à gagner avec PSG, Spartak & Chievo - Empoli vendredi 10 mars Zaza définitivement à Valence dès ce week-end 3 vendredi 10 mars Le stade fumi-friendly d'Orlando 9 vendredi 10 mars Un cavalier allemand trolle le BvB 3 vendredi 10 mars Le tifo fumeux de Copenhague 2 vendredi 10 mars Joe Hart ne veut pas retourner à City 16 vendredi 10 mars Gerrard bientôt dans le staff de la sélection ? 5 vendredi 10 mars La séance de tirs au but remise en question 13 jeudi 9 mars Les buts de Lyon - Roma 7 jeudi 9 mars Cruzeiro sort un maillot spécial 7 jeudi 9 mars Anthony Vanden Borre accueilli en héros en RDC 16 jeudi 9 mars L'Asie monte à son tour au créneau pour le Mondial à 48 24 jeudi 9 mars Arsenal casse sa tirelire pour prolonger Özil 26 jeudi 9 mars Xabi Alonso raccrochera en fin de saison 4 jeudi 9 mars André-Pierre Gignac enfonce Paris 38 jeudi 9 mars Neymar chambre le PSG 17 mercredi 8 mars Jérémy Mathieu se lâche dans les vestiaires 27 mercredi 8 mars Sergi Roberto abat le PSG 8 mercredi 8 mars Neymar relance tout ! 3 mercredi 8 mars Le penalty de Messi ! 2 mercredi 8 mars Kurzawa se troue pour Barcelone mercredi 8 mars Le but de Suárez d'entrée 1 mercredi 8 mars Eric Thomas détruit la FFF 2 mercredi 8 mars Everton veut retenir Lukaku à tout prix 2 mercredi 8 mars La Juventus bouillante sur Tolisso 47 mercredi 8 mars Mourinho aime Mbappé 49 mercredi 8 mars Christopher Aurier en garde à vue 35 mercredi 8 mars Un match caritatif entre des légendes françaises et italiennes 11 mercredi 8 mars BT fait monter les droits TV de la Premier League 17 mercredi 8 mars Les Parisiens discutent du match retour avec des pizzas 25 mercredi 8 mars Le président de Palerme se fait tatouer le blason du club 6 mercredi 8 mars Isco intéresse Paris 28 mercredi 8 mars Chapecoense gagne en Copa Libertadores 9 mercredi 8 mars Le Bayern trolle encore Arsenal 75 mercredi 8 mars Les Bleues remportent la She Believes Cup 13 mercredi 8 mars Pronostic FC Barcelone PSG : jusqu'à 1100€ à gagner sur l'affiche de Ligue des Champions 8 mardi 7 mars Dortmund se positionne sur Lacazette 45 mardi 7 mars Deux rescapés de Chapecoense retenus en Copa Libertadores 3 mardi 7 mars Le Munich 1860 maintient son boycott médiatique 9 mardi 7 mars Le Roi Bendtner rejoint Rosenborg 20 mardi 7 mars Les réformes proposées par la FA jugées insuffisantes 11 mardi 7 mars Huit ans de prison pour l'ancien président de la fédé du Salvador 11 lundi 6 mars Carlo Tavecchio réélu à la Fédération italienne 9 lundi 6 mars Au Monténégro, zéro but en cinq matchs 8 lundi 6 mars Il marque sur la remise en jeu 2 lundi 6 mars Des fans foutent le bordel en D8 anglaise 11 lundi 6 mars Un arbitre belge sauve un joueur 7 lundi 6 mars Mon Petit Gazon : les tops et les flops de la 28e journée 3 lundi 6 mars Chapecoense revient en Copa Libertadores 3 dimanche 5 mars 296€ à gagner avec Barcelone - PSG & Dortmund - Benfica 4 dimanche 5 mars Verratti a désormais sa chanson au Parc 25 dimanche 5 mars La chaude ambiance du PAOK 23 dimanche 5 mars Un entraîneur autrichien viré pour trafic de coke 6 dimanche 5 mars Dries Mertens, un buteur qui a du chien 7 dimanche 5 mars Modrić sort sous l'ovation du public d'Eibar 8 dimanche 5 mars Les Pays-Bas, c'est le Brésil ! 9 dimanche 5 mars Mathias Pogba marque au bout de 48 secondes dans le derby de Rotterdam 7 dimanche 5 mars Des supporters du Benfica lancent un siège sur un gardien 3 dimanche 5 mars Coman bientôt définitivement au Bayern 33 dimanche 5 mars Deux golazos en deux minutes à Cruz Azul 1 samedi 4 mars Bientôt la vidéo dans le football anglais ? 4 samedi 4 mars Les futures séances de tirs au but se joueront-elles au tie-break ? 14 samedi 4 mars Guardiola a Yuri Berchiche dans son viseur 19 samedi 4 mars Bientôt des caméras sur les arbitres amateurs anglais? 1 vendredi 3 mars Le foot français pleure son Kopa 3 vendredi 3 mars Un gardien se prend une douche de (faux) billets 2 vendredi 3 mars Un supporter passe un test de langue pour acheter des tickets 6 vendredi 3 mars Les joueurs argentins en grève 3 vendredi 3 mars Les joueuses suédoises remplacent leur nom par des citations 5
    455 6