1. //
  2. // Justice

Heinz Müller et le CDI des footballeurs : acte 2

L'ancien gardien Heinz Müller est opposé à son ancien club Mayence sur le terrain judiciaire. Après une première victoire, la justice allemande a rejeté la semaine dernière la requalification de son contrat en CDI. Un retour à la situation de départ qui n'arrête pas l'affaire Müller, dont les conséquences pourraient être majeures pour le monde du sport européen.

455 6
  • 1. La décision révolutionnaire


    En mars 2015, le tribunal du travail de Mayence donne raison au gardien Heinz Müller dans le conflit qui l'oppose à son ancien club. Son avocat, Horst Kletke, ne cache pas sa réaction de l'époque : « La décision en première instance a été surprenante pour tout le monde. » La surprise, c'est que le tribunal invalide la nature du contrat, un CDD. Pourtant, ce n'est même pas le sujet de la plainte d'origine. « Au départ, la plainte ne concerne pas le fait d'avoir un contrat à durée déterminée. Elle porte sur le paiement de l'année de prolongation en option qu'il avait. » Cette prolongation devait être automatique si Müller jouait 23 matchs de Bundesliga. Mais l'entraîneur Thomas Tuchel bannit son gardien de l'équipe première à la suite d'un match contre Augsburg. Avant la rencontre, Müller se dit prêt à jouer alors qu'il a des problèmes musculaires. Sa blessure revient pendant le match. Tuchel devient fou à la mi-temps et ne souhaite plus revoir son joueur avec l'équipe première. Envoyé chez les U23, Müller n'a donc plus aucune chance d'obtenir ses matchs et son année de contrat en rab. C'est le début du conflit. L'Arbeitsgericht rejette les principales demandes de Müller sur cette prolongation. Mais la discussion dévie sur la manière dont le contrat a été prolongé. Après un premier CDD de deux ans signé par Müller, les juges allemands ont considéré que le nouveau contrat était nécessairement un CDI, le gardien ne justifiant plus d’un travail « temporaire » , mais d’une réelle activité continue au sein du club… Plus simplement, puisque Müller dispose d’un CDI selon la justice, le contrat ne peut arriver à échéance et Müller est encore lié à Mayence. En suivant les règles applicables à n'importe quel autre travailleur en Allemagne, le spectre d'un arrêt Bosman d'un nouveau genre apparaît… Mayence, avec la DFL (la Ligue de football allemande) en appui, se voit contraint d’interjeter appel.


  • 2. La deuxième instance


    Près d'un an plus tard, le 17 février, la justice revient sur sa décision en deuxième instance. La fin du contrat d'Heinz Müller dès juin 2014 est de nouveau validée. Le tribunal régional réaffirme ainsi la spécificité des contrats de travail des sportifs, au moins en Allemagne. Dans son compte-rendu, la cour affirme précisément que « la limitation du contrat est justifiée compte tenu de la nature du travail du plaignant comme football professionnel » . Kletke l'admet tout à fait : « On peut estimer que du point de vue du droit, le footballeur est évidemment un travailleur comme un autre. Mais sur certains aspects, les conditions de travail des footballeurs font qu'ils ne peuvent pas être pleinement considérés comme des travailleurs lambda et qu'il leur faut des règles spécifiques. » La bataille juridique n'est pas finie pour autant, Müller réclamant toujours sa dernière année de contrat. « On réfléchit actuellement à ce qui va être fait pour la suite. Après le jugement qui vient de tomber, il y a encore la possibilité de déposer d'autres recours, dans un Arbeitsgericht ou au niveau européen. » Il reste surtout la possibilité de trouver un accord avec le club de Mayence, pour éviter de longues procédures et de créer un précédent. Car l'idée d'un statu quo est privilégiée par les différents acteurs de ce feuilleton judiciaire. Christian Heidel, manager sportif de Mayence, a d'ailleurs salué « un jugement qui rend service au football, pas seulement aux équipes, mais également aux joueurs et à tous les sportifs » . Pour autant, le problème du droit du travail pour les footballeurs reste sensible, et le système est remis en question.


  • 3. Un CDI pour tous ?


    Si l’accord à l’amiable mettrait en sommeil la question de la requalification du contrat de travail des footballeurs allemands, rien n’est moins sûr si le conseil d’Heinz Müller décidait de porter l’affaire au plus haut. Un passage par la Cour suprême du pays, mais surtout les instances européennes, pourrait en effet emporter des conséquences bien plus larges. Pour Jean-Pierre Karaquillo, auteur d’un rapport commandé par Thierry Braillard en 2015 et traitant notamment de la question du contrat du sportif de haut niveau, le risque de voir le CDI s’affirmer comme le contrat de référence dans le football est réel : « Je ne suis pas étonné de ce qu’il se passe en Allemagne. Ce qui m’étonne, c’est que ça ne se soit pas passé plus tôt. En France, ça fait très longtemps que la Cour de cassation statue dans le sens de la requalification en CDI. » Car s’il a longtemps bénéficié de ses spécificités pour échapper au CDI, qui est le lien contractuel employeur/employé de principe en Europe, le football voit depuis quelques années se rapprocher le spectre de sa systématisation au détriment du CDD dit d’usage. « Dans les années 80, la Cour de cassation allait dans ce sens, mais à partir de 2008, et surtout de 2014, la Cour de cassation a fait revirement, et dit en substance "les contrats d’usage, on en veut plus". On sait aujourd’hui que si on reste dans les contrats à durée déterminée, y a un risque de requalification à expiration du CDD. Ce risque existe à 99%. D’autant plus qu’il y a une directive européenne de 1999, qui fait du CDI le principe. » Si les juridictions européennes n’ont pour l’instant pas eu loisir de s’exprimer concernant la requalification des contrats de sportifs de haut niveau, le problème pourrait se poser avec l’affaire Müller, et entraîner des conséquences pour l’ensemble des pays membres : « Le risque existe toujours, car les juges communautaires n’en ont rien à foutre de la spécificité du sport. » Et si le CDI venait à être imposé, les conséquences pourraient être désastreuses pour les clubs. Imaginez donc qu’un joueur puisse, unilatéralement et après avoir donné son préavis, rompre son lien contractuel avec son équipe et, ainsi, la priver des indemnités de transfert…


  • 4. Comment y parer ?


    L’affaire Müller n’ayant pas encore livré toutes ses leçons, le problème reste entier et en suspens. Pourtant, certains pays se sont affairés à créer des dispositions particulières pour protéger sportifs et clubs face à ce danger. Ainsi, en France, la loi du 28 novembre 2015 issue des travaux de la commission Karaquillo, pose les conditions du contrat du sportif de haut niveau et les insère dans le code du sport. Son auteur en explique la démarche : « Nous avons fait un texte qui déroge au code du travail. Dans la majorité des autres pays, les clubs se basent sur les CDD du code du travail, les contrats d’usage, mais on a souhaité renforcer la protection en créant quelque chose de spécifique au sportif de haut niveau. D’où son inscription au code du sport, pour éviter que d’autres secteurs s’en prévalent. » Présenté comme un contrat de protection des salariés aux parlementaires, le texte de loi a d’ailleurs, chose rare, fait l’unanimité dans les rangs de l’hémicycle. Mais même bardée de bonnes intentions, la loi n’est pas exemptée du danger communautaire : « La Cour de cassation, si elle considère qu’il y a un problème, renverra une question préjudicielle à la Cour du Luxembourg. Mais le risque a été pesé. On estime que si on était resté dans le CDD d’usage, le risque était à 99% de requalification. Je pense que là, avec les justifications qu’on a données, il y a moins de risques. » Des risques que la Belgique, par une loi de 1978 sur le sportif rémunéré, l’Espagne, par un décret royal de 1985, ou encore l’Italie, via son comité olympique, ont déjà tenté de limiter, avec succès jusqu’alors, en établissant des contrats spécifiques aux footballeurs et autres sportifs. Reste à savoir si l’affaire Müller emportera avec elle toutes ces dispositions a priori plus adaptées à un monde du travail pas comme les autres. Qui aurait cru qu’un gardien en fin de carrière et portant le cheveu gominé causerait autant de troubles aux juristes européens…

    Par Côme Tessier et Raphael Gaftarnik
    Vous avez relevé une coquille ou une inexactitude dans ce papier ? Proposez une correction à nos secrétaires de rédaction.
  • Dans cet article

    C'est intéressant comme débat.
    C'est vrai que l'usage dans le foot c'est le CDD mais pourquoi ne pas envisager un CDI, je veux dire, ce serait peut être le moyen de dégonfler un peu la folie des montants des transferts.
    Après tout les footballeurs sont des salariés comme les autres.
    Le principe du transfert, ça m'a toujours halluciné. Payer pour un être humain, il y a un coté malsain je trouve.
    un mec derrière son PC Niveau : Ligue 2
    Note : 1
    Ce serait une catastrophe économique pour beaucoup de clubs si les CDI pour footballeur étaient mis en place actuellement. Aucun joueur ne prendrait sa retraite vu leurs salaire.
    Les « petits » clubs couleront car ils n’auront plus l’argent des transferts pour vivre.
    Monaco Porto et tous les clubs « gros vendeurs » seraient bien dans la merde...
    Pour que ça marche, il faudrait que ce soit mis en place seulement pour les nouveaux footballeurs, par exemple tous joueur signant son premier contrat pro à partir du 1er janvier 2018, voire encore plus tard pour que les clubs aient le temps de s'organiser (les salaires seront bien moins important, du coup pas sûr que ça se bouscule autant dans les centres de formation).

    Mais le gros risque, c'est que les joueurs seraient encore plus "rois" car ils pourraient vraiment se barrer à n'importe quel mercato
    Non mais ça virerait vite au n'importe quoi.
    Le PSG contacte un joueur de façon informelle, il lui promet un salaire de dingue => Le mec pose sa démission (3 mois de préavis LoL) et il signe au PSG.
    Jean Michel Assaule Niveau : Ligue 2
    Foot + pognon + législation = un beau merdier.
    Merci d'avoir traité de ce gros problème. Car si on pense de suite, comme joueurs concernés, au top players qu'on voit sur be in sport tous les week ends, il faut penser à tous ceux qui gagnent un salaire correct.
    Dans le cas de Muller, même s'il se fait virer, il pourra finir sa vie avec ses gains passés. Imaginez si c'est le cas d'un pauvre gardien de d3 ou d4. Le mec pourrait se retrouver vraiment dans la merde en cas de licenciement abusif...
    Déçu2Bordeaux-Pas2Coeur Niveau : CFA
    Niveau CFA : J'irai cracher sur vos tombes. Moi, j'ai le niveau 1/4 de finale d'€paLeague.

    @donfiore...P-e. que le gars fera une reconversion comme tant de gens. Je voulais être jeune toute ma vie, mais je ne comprends pas, ça n'a pas l'air de marcher. Les footballeurs, sont-ils comme tout le monde ou pas ?
    il y a 4 heures Amazon, Facebook et Netflix bientôt sur les droits TV ? 19 Hier à 17:48 Golazo au Pérou 3
    Partenaires
    Olive & Tom Logo FOOT.fr
    Hier à 15:27 Didier Zokora en Indonésie 4 Hier à 14:56 MPG : les tops et les flops de la 34e journée Hier à 10:25 Un supporter du Real exulte sur le but de Messi 30 Hier à 08:04 Un joueur de D1 turque se suicide 9
    dimanche 23 avril James égalise et Messi abat le Real 4 dimanche 23 avril Rakitić donne l'avantage au Barça dimanche 23 avril Casemiro débloque le Clásico, Messi répond dimanche 23 avril But injustement annulé pour City 11 dimanche 23 avril Glissade et reprise de volée en D4 anglaise 1 dimanche 23 avril Joli retourné en Belgique 3 dimanche 23 avril Faut-il regarder le Clasico ? dimanche 23 avril Anelka préfère Poutou à Domenech 63 samedi 22 avril 224€ à gagner avec Juve, OL-Monaco & Toulouse-Nice samedi 22 avril Toby Alderweireld sur les tablettes de l'Inter 7 samedi 22 avril Fraude à Pôle Emploi pour Abenzoar ? 13 samedi 22 avril Cristiano Jr marche dans les pas du père 14 samedi 22 avril La sale soirée de David Stockdale avec Brighton 6 vendredi 21 avril Schweinsteiger profite de son anonymat aux USA 13 vendredi 21 avril La Serie A adopte l'arbitrage vidéo pour la prochaine saison 83 vendredi 21 avril La galoche murale de Messi et Ronaldo 14 vendredi 21 avril Blatter veut faire revenir Platini 19 vendredi 21 avril Fin de saison pour Zlatan 42 jeudi 20 avril Des maillots de MLS en plastique recyclé 10 jeudi 20 avril Talisca redonne l'avantage au Beşiktaş jeudi 20 avril L'égalisation d'Alexandre Lacazette jeudi 20 avril Bruno Fernandes pourrait retourner en prison 5 jeudi 20 avril La Ligue 1 Conforama ! 108 jeudi 20 avril 358€ à gagner avec Naples & Manchester City jeudi 20 avril Les clubs de Premier League dans le rouge 12 jeudi 20 avril L'arbitrage vidéo pour les barrages de L1 ? 28 mercredi 19 avril Germain clôt les débats 4 mercredi 19 avril Reus réduit le score mercredi 19 avril Falcao double la mise mercredi 19 avril Le but d'entrée de Mbappé 2 mercredi 19 avril Nouveau : 300€ offerts remboursés en CASH pour parier ! mercredi 19 avril Quand la police espagnole charge le parcage du Bayern 42 mercredi 19 avril Un supporter de Brighton repeint sa maison 14 mercredi 19 avril Le steward complètement anémique de Tottenham 33 mercredi 19 avril L'ovation de Bernabéu à Xabi Alonso 15 mardi 18 avril Prono Monaco Dortmund : 5€ offerts sans dépôt, jusqu'à 735€ sur l'affiche de LDC ! 1 mardi 18 avril Un mec à poil sur le selfie de Cuenca 35 mardi 18 avril Énorme boulette d'un gardien en D2 hollandaise 4 mardi 18 avril Le supporter argentin jeté d'une tribune est décédé 43 mardi 18 avril Indonésie : soucis administratifs pour Essien 7 mardi 18 avril Redknapp nouveau coach de Birmingham 13 mardi 18 avril Brighton fête la montée dans un train 5 mardi 18 avril Paulinho dément un départ de Chine 11 lundi 17 avril Jeté d'une tribune, un supporter argentin est en état de mort cérébrale 43 lundi 17 avril Brighton débarque en Premier League ! 18 lundi 17 avril Zola démissionne de Birmingham City 7 lundi 17 avril Des rats jetés sur le terrain, à Brøndby 15 lundi 17 avril Mon Petit Gazon : les tops et les flops de la 33e journée 4 lundi 17 avril INÉDIT : 5€ offerts sans aucun dépôt chez Unibet + 100€ de paris gratuits 8 dimanche 16 avril Un golazo prodigieux inscrit dans le championnat péruvien 7 dimanche 16 avril Tévez, Disneyland et les fans du Shanghai Shenhua 6 dimanche 16 avril Super Pippo fait remonter Venise en Serie B 9 samedi 15 avril Sirigu repousse deux penaltys 6 samedi 15 avril Curt Onalfo : « Alessandrini est un joueur de classe mondiale » 31 samedi 15 avril Tottenham met la pression sur Chelsea 9 samedi 15 avril Tim Howard suspendu après avoir insulté un supporter 6 samedi 15 avril Momo Sissoko en Indonésie 4 samedi 15 avril Le magnifique but de David Villa 5 samedi 15 avril Allemagne : Un joueur blessé à l'entraînement par ses propres fans samedi 15 avril Le patron d'Adidas plaide pour une délocalisation de la finale de la Coupe d'Allemagne 11 vendredi 14 avril La fête à Laval, les trompettes au Gazélec 2 vendredi 14 avril Suspendu à vie pour avoir pincé les fesses de l'arbitre 18 vendredi 14 avril Marc Bartra revient sur son calvaire 18 vendredi 14 avril Diarra vers l'Indonésie ? 13 vendredi 14 avril Orange prêt à aider Canal + pour les droits TV ? 12 vendredi 14 avril En Irak, hommage après l'attaque de Dortmund 24 jeudi 13 avril 214€ à gagner avec Juventus, Real Madrid & Tottenham jeudi 13 avril Morel donne l'avantage à l'OL ! 5 jeudi 13 avril L'égalisation de Tolisso jeudi 13 avril L'ouverture du score de Ryan Babel 1 jeudi 13 avril Paulinho expulsé de Chine pour avoir posé avec une pornstar ? 53 jeudi 13 avril À Nice, les joueurs remplacent les candidats à la présidentielle 22 jeudi 13 avril Lucas Alcaraz à la tête des Fennecs 15 jeudi 13 avril Wandrille Lefèvre suspendu pour avoir posé avec une arme 3 jeudi 13 avril Didier Drogba signe en D2 américaine 37 mercredi 12 avril Les deux buts de CR7 7 mercredi 12 avril Le coup de boule surpuissant de Vidal 2 mercredi 12 avril Le doublé pour Mbappé 2 mercredi 12 avril Le BvB réduit le score mercredi 12 avril Le csc du 2-0 1 mercredi 12 avril Mbappé ouvre le score 1 mercredi 12 avril Le tifo du Borussia 2 mercredi 12 avril Falcao et l'intérêt de la Chine 3 mercredi 12 avril Mesures de sécurité renforcées pour la finale à Cardiff mercredi 12 avril L'Eurovision loue 7 000 sièges du Karpaty Lviv 2 mercredi 12 avril Tableau noir fou en D1 roumaine 20 mercredi 12 avril Gignac, 379 minutes plus tard 6 mercredi 12 avril But de fou en D2 américaine 4 mercredi 12 avril Ils gagnent à l'Euro Millions et investissent dans leur club 6 mercredi 12 avril Pronostic Borussia Dortmund Monaco : 10€ offerts sans dépôt et jusqu'à 550€ à gagner ! mardi 11 avril Le doublé de Dybala d'entrée 4 mardi 11 avril Oscar rate deux pénos dans le même match 14 mardi 11 avril Un raté de classe mondiale en Pologne 3 mardi 11 avril Un arbitre frappé après avoir sifflé un penalty 14 lundi 10 avril EXCLU : 10€ offerts sans dépôt pour parier chez Winamax lundi 10 avril Knockaert meilleur joueur de Championship 12 lundi 10 avril La sacrée bourde d'un gardien au Mexique 6 lundi 10 avril MPG: Tops et Flops de la 32e journée 4 lundi 10 avril Golazo astral en Macédoine 4 dimanche 9 avril Le caramel de Suso 6 dimanche 9 avril City mettra le paquet sur Bonucci 19 dimanche 9 avril Louche de caviar aux États-Unis 7 samedi 8 avril La vidéo testée en Australie 2 samedi 8 avril Marta file à Orlando 5 samedi 8 avril Explosion des revenus des agents en Angleterre 1 samedi 8 avril Le bijou de Dele Alli 2 samedi 8 avril La FIFA a perdu près de 350 millions en 2016 8 samedi 8 avril 3 buts en 5 matchs pour Alessandrini 9 samedi 8 avril Super Mario s'amuse avec les portiques de sécurité 4 vendredi 7 avril Le salaire raboté d'Infantino 11 vendredi 7 avril Deulofeu va revenir au Barça ? 24 vendredi 7 avril Transplantation rénale pour Andy Cole 10 vendredi 7 avril Le but acrobatique de Sport Recife 2 vendredi 7 avril Aux Pays-Bas, un père donne le biberon en tribunes 12 vendredi 7 avril Un but chanceux en première division hollandaise 3 vendredi 7 avril Le match du Shakhtar annulé à cause de l'état du terrain 7 vendredi 7 avril Au Brésil, des prix à la place des numéros de maillots 7 jeudi 6 avril 327€ à gagner avec Bordeaux & Atalanta 3 jeudi 6 avril L'agent de Griezmann annonce cinq clubs intéressés, le PSG n'en fait pas partie 38 jeudi 6 avril Lingard prend son pactole chez les Red Devils 20 jeudi 6 avril Un supporter de Lens porte plainte contre Joseph-Monrose 39 jeudi 6 avril Virgin va rembourser les supporters visiteurs 6 jeudi 6 avril La petite révolution du congrès d'Helsinki 6 jeudi 6 avril Un club écossais à la rescousse du sport féminin 2 jeudi 6 avril Les Tigres de Gignac en finale de la Ligue des champions 10 mercredi 5 avril Higuaín s'en prend à De Laurentiis 5 mercredi 5 avril Le bonbon de Suárez 4 mercredi 5 avril D1 écossaise : le raté monumental de Miles Storey 10 mercredi 5 avril Charlie Adam glisse en tirant le corner 9 mercredi 5 avril Jermain Defoe dansera-t-il avec les stars ? 3 mercredi 5 avril L'entraîneur d'Avranches ironise sur Twitter 10 mercredi 5 avril Des ultras suédois se pointent au stade en niqab 114 mercredi 5 avril 211€ à gagner avec Real Madrid & Lyon 2 mercredi 5 avril Soumaoro sur la touche jusqu'à la fin de la saison 3 mercredi 5 avril City prépare un grand ménage dès cet été 35 mercredi 5 avril La nouvelle vidéo gênante d'Évra et son panda 9 mardi 4 avril Tromsdalen joue avec un mur de neige autour du terrain 3 mardi 4 avril Giulio Donati s'arrose dans le short 6 mardi 4 avril Le beau tifo de Djurgårdens 6 mardi 4 avril Un match interrompu à cause d'un chien 6 mardi 4 avril D5 belge : il marque du milieu de terrain 3 mardi 4 avril Palace trolle Chelsea avec Peppa Pig 11 mardi 4 avril Un supporter de Mayence au milieu des joueurs pour les remobiliser 15 mardi 4 avril Ibra aux LA Galaxy la saison prochaine ? 24 mardi 4 avril Missile de Ryan Babel avec le Beşiktaş 7
    455 6