Décision Müller : vers un bouleversement ?

Heinz Müller a obtenu gain de cause. Balourdé par Mayence, qui lui a refusé une prolongation à l'issue de son contrat, le gardien de 36 ans vient de voir son contrat de travail requalifier en CDI, lui permettant de rester malgré la volonté du club. Une décision a priori anodine, qui pourrait à terme avoir d'importantes conséquences sur le marché du football.

Modififié
  • Les faits


    Heinz Müller évoluait à Mayence depuis 2009. Cet été, le contrat du portier de 36 ans a pris fin. Une situation comme le football en connaît par milliers, mais qui n'a pas convenu à Müller, auquel une prolongation de contrat a été refusée. De ce fait, l'Allemand a saisi les juridictions locales afin de voir son contrat de travail requalifié. En effet, dans le droit commun outre-Rhin, une telle demande peut être faite après qu'un employé a travaillé plus de deux ans dans la même entreprise. En l'occurrence, Müller pouvait en justifier cinq. Ainsi, dans sa décision, le tribunal du travail allemand, équivalent de Prud'hommes français, a donné raison au gardien et requalifié le contrat qui liait le joueur à Mayence en CDI.

  • Les conséquences


    Mayence n'est donc plus libéré de son contrat avec Müller. Car si le CDD arrivait à terme, sa requalification en CDI unit encore les deux parties. Par principe, le CDD engage jusqu'à son terme, tandis qu'il peut être mis fin au CDI sous certaines conditions : faute de l'employé, démission, rupture conventionnelle… Ainsi, un footballeur pourrait librement partir en milieu de saison, sans autre raison que celle de la démission par exemple. En France, le football se nourrit encore de règles spécifiques, d'une jurisprudence liée aux CDD d'usage, qui permet de déroger au droit commun, à savoir le CDI. En Allemagne en revanche, la décision de cette juridiction de premier niveau pourrait prendre racine en cas de confirmation par les instances d'appel ou de cassation. Et ainsi, permettre à tout joueur allemand de se prévaloir de la règle, et de faire requalifier son CDD en CDI au bout de deux ans passés dans un même club.

  • Et en France ?


    Joint par téléphone, Sylvain Kastendeuch, vice-président de l'UNFP, n'avait pas encore connaissance de cette décision. En revanche, l'ancien Messin n'est pas étranger à la question : « Il y a eu une décision il n'y a pas longtemps qui ne concernait pas un joueur, mais quelqu'un qui avait passé beaucoup de temps à Ajaccio, M. Padovani. Il a occupé un peu tous les postes là-bas. Lui a obtenu la requalification du CDD en CDI. Cela a conduit à la mission Karaquillo sous l'égide du ministère des Sports. Il fallait voir comment on pouvait sécuriser le CDD d'usage pour les sportifs. » Cette mission, du nom du professeur agrégé de droit qui a conduit le rapport présenté au secrétaire d'État aux sports Thierry Braillard, s'est intéressé à la problématique du contrat des sportifs. Et comme l'explique Kastendeuch, la décision allemande va à l'encontre de la logique qui gouverne le sport, et notamment le football : « Dans le cas d'un CDI, on aurait des problèmes de préavis, avec des avantages, des inconvénients, mais dans ce cadre si spécifique d'une carrière sportive, on ne voit pas comment le CDI serait adapté. Le CDD l'est. La mission Karaquillo qui a bien planché sur le sujet a reconnu cet état de fait » .

    Dès lors, pour protéger cette idée, les instances et le gouvernement viseraient à renforcer la législation actuelle : « Il faudrait inscrire dans le droit du travail la possibilité de signer des CDD spécifiques, de sacraliser l'usage en quelque sorte. L'objectif est de faire en sorte que l'on permette pour les sportifs de signer des CDD, sans limitations, comme le prévoit le droit du travail. Il y aurait une dérogation » . Renforcer pour ne pas s'exposer. Bien avant la décision Müller, la France se serait donc prémunie contre un tel risque de durcissement des contrats liant joueurs et clubs, qui alourdirait sans aucun doute un marché plus exposé que les autres aux mouvements d'hommes. Mais le jugement rendu dans l'affaire Müller pourrait rebondir bien plus haut. Comme pour le cas Jean-Marc Bosman, celui-ci pourrait atteindre les juridictions européennes en cas de poursuites en appel de la procédure. Et une décision des instances continentales aurait alors valeur de jurisprudence pour l'ensemble des pays soumis aux juridictions européennes. Comme le rappelle Sylvain Kastendeuch, le cheminement est encore long : « Pour l'instant, je n'y crois pas du tout. On va étudier les conséquences que cela aurait au-delà de l'Allemagne. Il faudrait qu'un sportif saisisse les tribunaux ailleurs… De là à voir ça, il y a du chemin, mais il faut anticiper et puis essayer d'analyser tout ça et on va le faire. Je ne suis pas inquiet, mais il y a une petite brèche quelque part  » . Une petite brèche qui pourrait, à terme, avoir de grandes conséquences.

    Par Raphael Gaftarnik
    Vous avez relevé une coquille ou une inexactitude dans ce papier ? Proposez une correction à nos secrétaires de rédaction.
  • Modifié


    Note : 1
    Tu sens le casse-tête qui va arriver avec cette décision.
    En matière de justice, c'est surtout la condamnation de Roja Directa qui m'inquiète...
    C'est quoi cette vieille tête de drogué qu'il a celui-là ?

    Sinon, par tradition, c'est moche que les allemands nous aient devancés sur une question pareille ! C'est nous les spécialistes sur la protection des salariés non ?

    Enfin, pour être honnête, on a déjà Anigo à l'OM !
    Note : 4
    La question que je me pose surtout, c'est de savoir ce qui s'est passé dans la tête de ce Heinz Müller pour "exiger", après avoir passé 5 ans à Mainz 05, d'obtenir un CDI là-bas.

    Pour y faire quoi, surtout si on ne veut plus de lui ? Ou c'est juste par souci de sécurité financière (fort probable, je le crains) ?
    KingMastre Niveau : CFA2
    Message posté par marcus01
    En matière de justice, c'est surtout la condamnation de Roja Directa qui m'inquiète...


    Quelle décision pour RojaDirecta??? J'suis fervent utilisateur de RD pour m'inquiéter de ton info. Crache vite le morceau... ;O)
    C'est mignon d'envisager un bouleversement à la Bosmann mais je vois difficilement sur quel fondement la CJUE serait compétente. Elle ne peut se prononcer que sur les violations du Traité. Dans le cas Bosmann on entravait la libre-circulation qui est un principe cardinal sinon fondateur de la CE. Là...le principe de subsidiarité (chacun décide pour son niveau de compétence) n'implique pas d'intervention européenne. La législation sur le travail et plus encore sur les contrats de travail n'est pas uniformisé au niveau européen. C'est une décision de premier niveau (=rien). Je ne sais comment fonctionnent les prud'hommes allemands mais si leur composition est paritaire et sans juge pro on peut largement douter de la solidité de ce jugement. Du coup vous avez fait un papier sur du vent.
    KingMastre Niveau : CFA2
    Message posté par KingMastre


    Quelle décision pour RojaDirecta??? J'suis fervent utilisateur de RD pour m'inquiéter de ton info. Crache vite le morceau... ;O)


    J'ai saisi. Moustache tire encore des ficelles financières... ;O)
    Fabrizio Salina Niveau : CFA
    Balourdé?

    cékoissa
    Le terme c'est se faire lourder, un peu de rigueur merci
    Note : 4
    Message posté par marcus01
    En matière de justice, c'est surtout la condamnation de Roja Directa qui m'inquiète...


    Tu as gaché ma soirée là. Le meilleur site que je connais avec direct-foot.info
    Message posté par DarkPass'

    Pour y faire quoi, surtout si on ne veut plus de lui ? Ou c'est juste par souci de sécurité financière (fort probable, je le crains) ?


    C'est comme quand tu fais un procès à ta boite, c'est pas pour continuer à y bosser derrière. Ce sont les conséquences financières qui seront différentes. Il est plus intéressant pour lui de voir son contrat qualifié de CDI et donc rompue de façon illicite plutôt que de considérer ça comme une fin de contrat classique avec 0 indemnités à la clé.

    Cette décision de première instance ne vaut rien pour le moment, elle a de grande chance d'être annulée en appel. Sur le droit européen l'article aurait mieux fait d'expliciter le fondement qu'il envisage car pour l'instant je ne vois pas en quoi cela concerne les juridictions européennes (si oui laquelle ??).
    JürgenKlinsmann Niveau : District
    Dans certains secteurs, il existe en France des cdi spécifiques à durées déterminées avec une part de variabilité (exemple: les cdi chantier dans le monde du bâtiment)...

    Ils en avaient fait un a pauleta il me semble à l'époque de la reconstruction du paris s-g...
    Message posté par Lothaire


    Cette décision de première instance ne vaut rien pour le moment, elle a de grande chance d'être annulée en appel. Sur le droit européen l'article aurait mieux fait d'expliciter le fondement qu'il envisage car pour l'instant je ne vois pas en quoi cela concerne les juridictions européennes (si oui laquelle ??).


    Juris fiction, on est sur Sofoot. Mais bon tout ça finira bien par exploser un jour !
    l'idée du CDI pour un sportif de haut niveau , convenons en , c'est une connerie. Mais si ca peut faire un minimum réfléchir les clubs avent de filer des salaire indécent a leurs employés alors je dis pourquoi pas...la mesure ne passera surement pas a l'échelle européenne mais une piqure de rappel a toutes ces baltringues qui donnent 1M€ par mois a un mec pour jouer au foot je suis volontiers pour. ( je vous laisse checker le salaire de joueurs dit moyen des grand championnats pour vous en convaincre ).
    Mais les gars c'est une décision allemande !!!! Elle a aucune valeur en France ! En France le contrat de travail d'une joueur de foot est un CDD par l'usage. c'est définie par la loi comme tel donc aucun impact ici. Et en plus il faut voir ce que vont dire les juges en appel...
    Et d'ailleurs en France quand on requalifie un CDD en CDI c'est juste pour accorder des indemnité de licenciement sans cause réelle et sérieuse et non pour que le salarié réintègre l'entreprise. Donc le joueur qui est lié indéfiniment cela n'existera jamais.
    Bon à priori ça ouvre un gros débat en Allemagne surtout... tout le monde y vas de son avis... j'ai pas tout compris mais le syndicat des joueurs souhaitent revoir les accords de contrats et de prolongation ... ( notamment sur des questions d'indemnités maladies etc...).


    Enfin la solution pragmatique: il a 35 ou 36 ans, tu lui fais roter du sang a chaque entrainement jusqu'à ce qu'il démissionne... Si il a un CDI, faut bien qu'il travaille pour être en forme.
    il y a 48 minutes Gillet chante du Maître Gims pour son bizutage à l'Olympiakos 1 il y a 1 heure Blaise Matuidi va nous manquer (via BRUT SPORT)
    Hier à 21:45 Le 200e but en Premier League de Rooney 16
    Partenaires
    Logo FOOT.fr Olive & Tom
    Hier à 14:44 Un lob de soixante mètres en Angleterre 4 Hier à 14:05 Le CSC gênant de Wycombe 12 Hier à 13:44 Anigo s'embrouille sur le bord de la touche 38 Hier à 10:20 Quand Bailly envoyait un kick à Zlatan 12
    dimanche 20 août L'hommage du Camp Nou aux victimes de l'attentat 2 dimanche 20 août Kembo Ekoko à Bursaspor 3 dimanche 20 août La bastos de Marcos Alonso 3 dimanche 20 août Il foire sa panenka à la 96e minute 21 dimanche 20 août La grosse mine de Bruno Fernandes avec le Sporting 4 dimanche 20 août Müller se blesse pour sept mois en célébrant son but 59 dimanche 20 août Alec Georgen régale sous les yeux d'Emery 8 dimanche 20 août Les pieds en l'air pour fêter le but de Jesé 8 dimanche 20 août La demi-volée de Gignac 10 dimanche 20 août Suspendu, Kaká regarde un match avec ses supporters 6 samedi 19 août Le bonbon de Malcom 12 samedi 19 août Le lob fou de Fekir 32 samedi 19 août Le cadeau de Cissé à l'un de ses coéquipiers 11 samedi 19 août Les ultras allemands répondent à la DFB 15 samedi 19 août Trezeguet bouscule Beşiktaş 25 vendredi 18 août Nantes, la mascotte et le plagiat 26 vendredi 18 août Brian Fernández arrive à Metz 9 vendredi 18 août 202€ à gagner avec le Real Madrid & l'OM jeudi 17 août Valdés lance sa société de production 8 jeudi 17 août Zlatan à l'affiche d'un jeu vidéo 15 mercredi 16 août Un match arrêté par des jets d'œufs 11 mercredi 16 août NOUVEAU : 100€ offerts pour miser chez BetStars ! 1 mercredi 16 août Des lions sur les murs d'un vestiaire 30 mardi 15 août La belle ouverture du score de Liverpool 16 mardi 15 août Macron s'est invité à la Commanderie 31 mardi 15 août Un mercato raccourci en Premier League ? 26 mardi 15 août Gignac donne son nom à un tigre 22 mardi 15 août Déjà un doublé pour Gomis en Turquie 6 lundi 14 août Ribéry défait les lacets de l'arbitre en plein match 42 dimanche 13 août Le premier but de Neymar avec Paris 10 dimanche 13 août La banderole guingampaise pour Neymar 34 dimanche 13 août Gignac claque son premier pion de la saison dimanche 13 août La douceur de Bendtner 11 dimanche 13 août L'expulsion invraisemblable de Kaká 29 samedi 12 août Un joueur expulsé après 39 secondes 3 samedi 12 août Les Farc veulent une équipe professionnelle 23 vendredi 11 août Sneijder présenté à l'Allianz Riviera 11 vendredi 11 août 340€ à gagner avec Bordeaux & Caen-Saint-Etienne vendredi 11 août Watford annonce une recrue via Football Manager 13 vendredi 11 août L'énorme raté de Van Wolfswinkel 6 vendredi 11 août Burnley s'intéresse à De Préville 25 vendredi 11 août Botafogo et le Club Nacional voient rouge en Libertadores 5 vendredi 11 août La photo de Fellaini en street-art à Melbourne 11 jeudi 10 août Un club estonien marque sans avoir touché le ballon 7 mercredi 9 août La drôle de vidéo de présentation de Boudebouz au Betis 9 mercredi 9 août Taye Taiwo s'exile en Suède 23 mercredi 9 août Peux-tu résoudre l'énigme de Geoffrey Jourdren ? (via BRUT SPORT) mercredi 9 août Il se blesse en enjambant un panneau publicitaire 36 mercredi 9 août La mine exceptionnelle de Tierney pour le Celtic 7 mercredi 9 août Et si c'était la saison d'Arsenal ? (via BRUT SPORT) mardi 8 août Patrick Montel s'indigne du transfert de Neymar (via BRUT SPORT) mardi 8 août Maradona est prêt à se battre pour Maduro 61 lundi 7 août Nainggolan, Strootman et Cafu s'essayent au drone challenge 12 lundi 7 août Djourou finalement à Antalyaspor 13 lundi 7 août Ils remboursent leurs supporters après une défaite 8-2 18 lundi 7 août Bricomarché partenaire de la Coupe de la Ligue 83 lundi 7 août David Villa plante un triplé dans le derby new yorkais 4 dimanche 6 août Le PSG aurait dépensé 50 000€ pour illuminer la Tour Eiffel 28 dimanche 6 août Une reprise de volée monumentale en Russie 9 dimanche 6 août Aboubakar Kamara : appelez-le "AK 47" 9 dimanche 6 août Quand Buffon rend hommage à Bolt 32 dimanche 6 août La praline de Drogba 5 samedi 5 août La merveille de Graziano Pellè 28 vendredi 4 août 400€ à gagner avec Neymar meilleur buteur de la Ligue 1 ! 1 vendredi 4 août Le vrai salaire de Neymar au PSG (via BRUT SPORT) jeudi 3 août En direct devant l'hôtel de Neymar à Paris (via BRUT SPORT) jeudi 3 août Comment accueillir Neymar à Paris ? (via BRUT SPORT) jeudi 3 août L'ouverture du score du Videoton contre Bordeaux 2 jeudi 3 août La Premier League interdit les dessins sur ses pelouses 10 jeudi 3 août L'ancien boss de Disney s'offre Portsmouth 14 jeudi 3 août Le Real Madrid accroché par les All-Stars MLS 16 jeudi 3 août Domenech : « Les entraîneurs français ont un déficit d'image » 88 jeudi 3 août La lettre du maire d'Ostende aux supporters de l'OM 69 jeudi 3 août Un tifo du Legia revient sur la révolte de Varsovie 54 jeudi 3 août La franchise MLS de Beckham prend forme 35 jeudi 3 août 200€ à gagner avec PSG & FC Bâle jeudi 3 août Lampard embrasse la carrière de consultant 11 jeudi 3 août Aly Cissokho rejoint un promu turc 18 mercredi 2 août Kylian Mbappé souhaiterait quitter l'AS Monaco 114 mercredi 2 août Le super but collectif qui libère Nice 15 mercredi 2 août Le tifo en l'honneur de Nouri 2 mercredi 2 août Un joueur rémunéré en huile d'olive 39 mercredi 2 août Dundee met en vente son gardien sur Twitter 6 mardi 1er août Schweinsteiger trolle la presse US 7 mardi 1er août Les supporters bâlois s'invitent en conférence de presse 3 mardi 1er août Un cycliste parodie le tweet de Piqué 6 mardi 1er août Nainggolan met un coup de tondeuse à des supporters 5 mardi 1er août Excuse-toi comme Echouafni ! (via BRUT SPORT) mardi 1er août La formule « ABBA » lancée pour les TAB 33 mardi 1er août Klopp répare le micro de Simeone 22 lundi 31 juillet Adu testé en Pologne 26 lundi 31 juillet Les joueurs de Colo-Colo rentrent sur la pelouse avec des chiens 30 lundi 31 juillet "On peut te tuer dans la rue pour un téléphone portable" (via BRUT SPORT) lundi 31 juillet Giovinco claque encore un coup franc 16 lundi 31 juillet Dybala ridiculise Nainggolan 38 dimanche 30 juillet Le plus vieux derby du monde (via BRUT SPORT) dimanche 30 juillet La jolie praline de Kaká 16 dimanche 30 juillet Griezmann en saucisse sur Twitter 15 dimanche 30 juillet L'énorme boulette de la gardienne danoise 19 dimanche 30 juillet Un gardien égalise en dégageant 7 samedi 29 juillet Le derby de Soweto endeuillé 2 samedi 29 juillet Podolski débute par un doublé 5 samedi 29 juillet Laszlo Bölöni oublie le nom d'un joueur recruté la veille 15 samedi 29 juillet Kondogbia inscrit un superbe but... contre son camp 23
    À lire ensuite
    Top 10 : Cassage de reins